Un week-end à vos côtés

Nous sommes allés, comme nous le faisons régulièrement, Garo Hovsépian et moi-même, à la rencontre des habitants de nos quartiers. Car, vous le savez bien, c’est d’abord dans l’écoute et dans l’échange que nous avons choisi de nourrir notre action politique.

Samedi matin, après avoir rencontré les bénévoles du club de l’ASC Batarelle, nous sommes allés au centre d’animation des 3 localités pour participer à la Fête Bleue de la St Paul, organisée par le comité d’intérêt de quartier des Olives.

A 14h00, nous sommes restés en compagnie des bénévoles pour assister au concours de boules organisé par le CIQ des olives.

Plus tard, nous avons eu le plaisir d’assister à un second tournoi de boules organisé cette fois-ci par l’association des boules de Saint Gabriel /Bon Secours, l’occasion pour nous de discuter avec les habitants du quartier et de partager ensemble, un agréable moment.

A 16h30, les enfants de la classe de CM2 de l’école de Château Gombert nous ont donné rendez-vous à la Mairie de secteur pour l’inauguration de l’œuvre d’art et de la niche réalisés dans le cadre du projet École/Quartier. Ces projets, organisés avec les enfants, nous permettent de nous réunir le temps d’un après-midi aux cotés des enseignants, des bénévoles et des parents afin de partager ensemble cette réussite. Suivis par une conférence de Jean-Gabriel Carasso sur l’art et la culture, cette manifestation nous a montré, une fois de plus, que les habitants des 13ème et 14ème arrondissements étaient investis dans les projets culturels et artistiques.

En fin d’après-midi, une rencontre était organisée à la Mairie de secteur avec l’association Angano bé dont l’objet est de promouvoir la culture malgache et mahoraise à Marseille. Ces rencontres, organisées avec les élus et les membres des associations, sont toujours un moment de partage, prouvant une fois encore, que la diversité est un atout dans notre société.

Stéphane Taponier et Hervé Ghésquière enfin libre !

J’apprends avec une immense joie  la libération des deux journalistes de France Télévision, Stéphane Taponier et Hervé Ghesquière.

 Cette libération est le fruit de la mobilisation sans faille qui depuis un an et demi n’a cessé d’agir pour que nos compatriotes retrouvent leurs familles et leurs amis.

Cette nouvelle doit donner courage et espoir à tous ceux qui se battent chaque jour pour la liberté des femmes et des hommes retenus en otage dans le monde, je pense en particulier à nos deux jeunes compatriotes  Gilad Shalit et Salah Hamouri.

Soirée de solidarité avec les salariés de FRALIB

Les socialistes des Bouches-du-Rhône, investis depuis plusieurs mois aux côtés des salariés en lutte pour le maintien de leur emploi, tiennent à leur apporter une nouvelle fois un soutien inconditionnel.

Afin d’organiser une solidarité financière aux salariés en difficulté, le CE de l’entreprise de Gémenos propose une soirée de soutien le 2 juillet prochain à 19 heures au Théâtre Sylvain.

A cette occasion Audrey VERNON, comédienne, auteure et speakerine du PAF sur Canal + décalé, en soutien aux salariés mobilisés, présente sa pièce « Comment épouser un milliardaire ? », un one woman show engagé et décalé.

La Fédération appelle les militants à se mobiliser massivement pour cette conviviale. La Fédération compte sur vous.

Spectacle d’Audrey VERNON

« Comment épouser un milliardaire »

Suivi d’un apéritif convivial

le samedi 2 juillet à 19 heures

Théâtre Sylvain

181 rue d’Endoume 13007 Marseille.

Prix : 10 euros

Les tickets sont à retirer à la fédération

Réforme territoriale : nouvelle humiliation pour le gouvernement

Laborieusement adoptée par l’’Assemblée Nationale le 17 novembre 2010, après une année de débats virulents, de retournements vaudevillesques, et de votes à l’arrachée, la « contre-réforme » du gouvernement n’’a pas terminé de faire parler d’’elle.

Le 9 décembre 2010, ce texte avait subi un énième revers : le Conseil constitutionnel, saisi par les parlementaires socialistes, avait censuré le tableau de répartition des conseillers territoriaux, jugeant que les écarts trop importants de représentation dans six départements portaient atteinte au principe d’égalité devant le suffrage. Ainsi les sages avaient-ils mis en garde le gouvernement contre sa tentation de manipulation électorale.

 Contraint de revoir sa copie, le gouvernement avait fait adopter, d’abord par l’Assemblée Nationale – le 5 mai – puis par le Sénat – le 7 juin -, un tableau corrigé de la répartition des conseillers territoriaux. Mais là encore, entre précipitation et mépris du Parlement, le gouvernement a trébuché.

 Le Conseil constitutionnel vient en effet de censurer son projet de loi, en estimant, conformément à l’analyse des parlementaires socialistes, que ce texte aurait dû, pour respecter la procédure de l’article 39 de la Constitution, être soumis d’abord au Sénat.

Cette décision des sages sonne comme une nouvelle humiliation pour le gouvernement, qui s’est obstiné dans l’incohérence, la confusion, la manipulation électorale et la régression démocratique.

 Le Parti Socialiste, rappelle qu’il supprimera le conseiller territorial dès son retour aux responsabilités. Loin des considérations électoralistes qui guident la droite, le Parti Socialiste mettra en œuvre un troisième acte de la décentralisation au service des citoyens, des territoires, et de la démocratie.

Communiqué Parti Socialiste

Mettre fin à la privatisation de l’Ecole

Les inquiétudes concernant une possible privatisation de l’Éducation Nationale ne sont pas nouvelles. Périodiquement, les militants, les enseignants et certains élus tirent la sonnette d’alarme pendant que le Gouvernement « rassure» l’opinion, considérant que le danger n’est pas imminent. Et pourtant, petit à petit, l’école se libéralise et se rapproche de la privatisation.

Se montrant très généreux avec l’enseignement privé, le Gouvernement ne cesse d’accompagner la privatisation de l’éducation créant par la même des inégalités là ou l’égalité et la fraternité devraient être de mises. Il abandonne ainsi, des pans entiers de l’Education Nationale (66000 postes supprimés depuis 2007, abandon de l’éducation prioritaire, disparition des RASED) et crée les conditions d’une dégradation rapide. Refusant de mettre les moyens, il prépare le terrain à une privatisation et à une concurrence généralisée dans le domaine de l’éducation.
Ce n’est d’ailleurs pas un hasard si le Gouvernement ne parle plus de service public d’éducation mais de service d’éducation, admettant ainsi la coexistence, voire la nécessaire collaboration entre les deux écoles, à la manière de ce qui se passe entre l’hôpital public et les cliniques privées, ces dernières se réservant les « soins rémunérateurs » laissant les « soins coûteux » à l’hôpital qui n’en finit plus de s’appauvrir. Ce qui n’est pas sans rappeler ce qui se passe pour l’école : les fermetures de postes dans le secteur privé étant sans commune mesure avec celles envisagées dans le secteur public. Déjà, en 2006, le ministre M. de Robien créait la polémique lorsqu’il réclamait « une égalité de moyens entre l’école publique et l’école privée » dans un contexte marqué par une politique de restriction budgétaire. Cette remise en cause de l’enseignement public, laïc et gratuit s’est poursuivie ces dernières années alors que les écoles publiques ont besoins, plus que jamais, d’être soutenue par l’Etat.

Le Président impose une véritable réforme libérale dans l’Education nationale : suppression de la carte scolaire, nouveaux programmes du primaire puis du second degré, service minimum, suppression de postes, des IUFM, des réseaux d’aide, dérogation à la mixité, partenariats publics privés…

Alors que le Gouvernement continue de nous faire croire que la réforme de l’école est nécessaire dans un contexte de crise, il favorise l’école privée, porteuse de ségrégation sociale, est en passe de devenir le nouvel eldorado de familles séduites par les slogans des marchands d’école.

Face à cette politique de démantelement de l’école publique, le Parti Socialiste met au coeur de son projet une politique ambitieuse pour l’enseignement primaire. Pour en savoir plus, je vous invite à lire nos propositions.

Net Cacao, le combat continue !

Le tribunal de commerce de Marseille a prononcé la liquidation judiciaire de Net cacao sans appel, laissant probablement les 188 personnes qui y travaillaient sans emplois. Aujourd’hui, ces femmes et ces hommes, qui se sont battus contre la fermeture de cette usine, ont besoin de notre soutien et je ne peux pas croire que les pouvoirs publics puissent les laisser sans un nouveau projet qui prenne le relais.

Il reste malgré tout un espoir, celui de donner à un nouvel investisseur les garanties nécessaires afin de sauver ces salariés. Les pouvoirs publics doivent pour cela agir et faire en sorte que les industries telle que Net Cacao soient conservées sur notre territoire. En février dernier, j’interpellais déjà la Secrétaire d’Etat auprès de la Ministre des solidarités et de la cohésion sociale afin de mettre le Gouvernement face à ses responsabilités.

Un délais supplémentaire devrait être accordé et un nouveau tour de table bancaire pourrait rassurer un futur investisseur. Dans un tel contexte, il en va de la responsabilité du Gouvernement d’agir et de faire en sorte que le sauvetage de cette entreprise soit possible !

Un week-end à vos côtés

Le week-end dernier, aux cotés du maire de secteur M. Garo Hovsépian, nous sommes allés à la rencontre des habitants de nos quartiers. Elus de terrain, de proximité, nous venons à votre rencontre régulièrement, car c’est ainsi que nous concevons la fonction d’un élu au service d’un territoire et de ses habitants.

Samedi matin, nous avions rendez-vous au quartier de la Solitude (14ème arrondissement) pour participer à la fête organisée par le Centre social. À cette occasion, un barbecue champêtre ainsi qu’une kermesse étaient organisés afin de réunir tous les habitants du quartier venus nombreux pour partager ensemble un agréable moment le temps d’un après-midi.

Peu après, nous sommes allés au quartier de Palama pour participer avec les habitants du quartiers à la fête du voisin organisé par le comité d’intérêt de quartier. C’est avec un accueil chaleureux que les habitants sont venus à notre rencontre pour discuter ensemble de la vie dans le quartier.

Au cours de l’après-midi, le directeur de l’association Massilia sport, M. Torrente, nous a convié au tournoi de judo organisé au gymnase de la Rose Fuveau. Ensemble, nous avons assisté à la remise des ceintures aux vainqueurs du tournoi. À cette occasion nous avons pu échanger avec le directeur de l’association à propos des futurs projets organisés dans les 13ème et 14ème arrondissements.

Plus tard, nous avons eu le plaisir d’assister à la fête de quartier organisée par le Centre social de Val Plan Bégude en compagnie de son directeur, M. Desroche. Profitant de cet évènement, nous avons discuté des projets de l’association et des difficultés rencontrées par les salariés et les bénévoles. La vitalité d’un secteur dépend du dynamise de ces associations c’est pourquoi les élus doivent les écouter et les soutenir afin qu’ils puissent continuer à travailler dans de bonnes conditions.

Aux cotés des habitants du quartier venus nombreux à la fête, nous avons assisté ensemble au spectacle donné par les enfants ainsi qu’à la kermesse organisée par l’association de Val Plan Bégude. Les fêtes de quartier sont l’occasion pour tous les habitants de venir remercier les bénévoles qui travaillent chaque années pour améliorer la vie dans les quartiers. Souvent en charge de véritables missions de services publics, ces associations constituent des partenaires indispensable aux cotés desquels, les élus s’engagent à leur donner les moyens de continuer.

Question écrite à l’assemblée : affichage publicitaire, nuisance pour l’environnement

Sylvie Andrieux, députée des Bouches du Rhône attire l’attention de madame la Ministre de l’écologie.

Alors que la consultation publique qui s’est déroulée en mars 2011 a donné lieu à une forte mobilisation de nos concitoyens, excédés par les débordements de l’affichage publicitaire, l’Etat n’a toujours pas annoncé les mesures qu’il comptait engager pour prendre en compte le résultat de cette consultation. Pire : le décret ne cesserait d’être modifié… pour satisfaire les demandes des sociétés d’affichage !
Au cours de la consultation publique et bien que celle-ci n’ait duré que trois semaines, plus de 6 500 citoyens se sont adressés au ministère de l’Écologie pour lui demander une meilleure protection du cadre de vie.
Les messages dénonçant l’omniprésence de l’affichage représentent près de 90 % de l’ensemble des messages reçus par le ministère ! Ces résultats sont impressionnants mais sans surprise : depuis plusieurs années, des enquêtes d’opinion montrent qu’une large majorité de Français juge la publicité « envahissante ».
Alors que ces résultats sans appel auraient dû conduire le ministère de l’Écologie à revoir son projet dans le sens d’une meilleure protection de l’environnement, celui-ci garde depuis deux mois un silence gêné. Les rares informations parvenues aux associations font état d’un assouplissement du projet, qui était pourtant déjà peu ambitieux (maintien des panneaux publicitaires de grand format y compris scellés au sol, possibilité de recouvrir entièrement un mur par une bâche publicitaire…).

Elle lui demande si elle entend réexaminer point par point le projet de décret, en tenant compte des observations des associations et de l’avis de nos concitoyens ?

Mariage des couples homosexuels : la droite dit non à l’égalité

La majorité UMP a rejeté la proposition de loi socialiste visant à ouvrir le mariage aux couples de même sexe au nom de l’égalité entre les couples.

Or chacun sait que refuser l’égalité des droits pour l’ensemble des citoyen et des citoyennes ne fait qu’encourager les stigmatisations, discriminations et violences envers les personnes.
 Les débats qui ont précédé le vote ont d’ailleurs été l’occasion de lever le voile sur les préjugés sous-jacents, homophobes, discriminants et dégradants

Ils ont également mis en lumière l’opportunisme des députés et ministres UMP vantant les mérites du PACS contre lequel ils ont tant lutté à l’époque  et y renvoyant sans cesse les couples homosexuels.

C’est oublier que le PACS n’est pas une union homosexuelle, qu’aujourd’hui plus de 9 PACS sur 10 sont contractés par des hétérosexuels et que si ce dispositif voulu par la gauche est une avancée pour ceux qui n’avaient accès à rien, il faut aller au-delà.

Le mariage est un symbole social, c’est la reconnaissance juridique pleine et entière par la société d’un couple à exister et à être considéré comme tel. Tous les couples qui le désirent doivent pouvoir y avoir droit et ainsi être reconnus par la société et la République.

Nous resterons mobilisés au Parlement,  pour défendre leurs propositions et faire avancer l’égalité des droits pour toutes et tous.

Réforme de l’ISF : le passage en force du Gouvernement

Décidément, le quinquennat de Nicolas Sarkozy sera bien celui de l’injustice. La législature se termine comme elle a commencé : avec des cadeaux fiscaux pour les plus fortunés. C’est d’autant plus scandaleux que la France traverse une crise économique et sociale sans précédent et que le pouvoir d’achat des Français régresse.

L’Assemblée a continué son travail d’examen de la loi de finances rectificative jusqu’à 6 h 40 samedi matin, jusqu’à ce qu’elle finisse d’examiner la réforme de l’Impôt de Solidarité sur la Fortune. Au lieu de continuer le débat la semaine suivante, le gouvernement a voulu boucler son examen dans le dos des Français, pendant le week-end de la Pentecôte ! Dans un tel contexte, il semblerait que la majorité veuille faire profil bas : alors qu’elle vient d’attaquer une nouvelle fois le RSA, elle offre 2 milliards d’euros aux plus riches, soit deux fois plus que ce que coûtait le bouclier fiscal (supprimé par ce texte).

La réforme de l’ISF proposée par la majorité n’est rien d’autre qu’un nouvel avantage fiscal accordé aux plus riches. Ils perdent certes les 800 millions d’euros du bouclier fiscal, mais pour se voir offrir plus du double (1,8 milliards) en nouvelle ristourne à travers le rehaussement de 800.000 euros à 1,3 million d’euros du seuil de taxation et la baisse des taux de l’ISF. Non seulement les anciens bénéficiaires du bouclier fiscal seront largement bénéficiaires en payant moins d’ISF, mais ils pourront en plus cumuler les deux avantages jusqu’en 2012.

La réforme concerne moins de 2% des contribuables français. En rehaussant le seuil d’entrée dans l’ISF (de 790 000 à 1,3 millions d’euros), il exclue 300 000 foyers de cet impôt. Comme d’habitude, avec ce gouvernement et cette majorité, on privilégie la rente et les rentiers au détriment des salariés qui, eux, voient leur pouvoir d’achat baisser. Le résultat est clair, c’est un cadeau de 1,8 milliard d’euros fait aux plus riches, soit deux fois plus que ce que coûtait le bouclier fiscal supprimé par ce texte!

Le gouvernement poursuit donc la politique inefficace et injuste qu’il mène depuis 2007. Depuis la loi TEPA qui avait mis en place le bouclier fiscal et le maintien de nombreuses niches fiscales, la majorité UMP Nouveau-Centre a alourdi la facture de plus de 10 milliards d’euros par an, principalement au profit des plus riches!

Dans le même temps, plus de 20 nouvelles taxes ont été créées pour les autres, notamment les franchises médicales et les taxes sur les accidentés du travail.

C’est la continuité d’une politique injuste à l’égard de nos concitoyens les plus démunis.

Rencontre à la Régie de quartier

Jeudi 9 juin, à l’occasion des rencontres que nous effectuons avec le maire de secteur M. Garo Hovsépian et les élus, nous nous sommes rendus à la Régie de quartier située à La Bégude Sud (13ème arrondissement) afin de discuter et de faire le point sur la situation avec les salariés et les bénévoles.

Une Régie de quartier regroupe collectivités locales, bailleurs sociaux et habitants qui interviennent sur la gestion urbaine afin d’entretenir, d’embellir et de veiller sur nos quartiers. Une activité économique indispensable au dynamisme dans nos territoires puisqu’elle favorise l’insertion sociale et professionnelle des habitants. En effet, la Régie génèrent des emplois qui sont proposés en priorité aux habitants des quartiers les plus en difficulté sur le plan de l’insertion sociale et professionnelle.

À l’occasion de cette rencontre, chacun a pu faire part de son expérience et d’un état des lieux sur la situation dans les quartiers des 13ème et 14ème arrondissements. Le travail de ces femmes et de ces hommes est un atout pour nos quartiers car il permet d’apporter aux habitants un encadrement technique et personnel afin de se préparer à entrer dans la vie active dans les meilleures conditions. À ce titre, les activités proposées par la Régie ont une double signification, sociale et professionnelle. Sociale car les personnes qui sont accueillies au sein de ces structures sont écoutées et prises en charge par des salariés et des bénévoles qui travaillent quotidiennement avec eux. Professionnelle ensuite car la Régie a pu proposer 230 contrats aux habitants de nos quartiers durant l’année 2010. Cet accompagnement socio-professionnel est indispensable au dynamisme dans nos territoires, il doit donc être soutenu par les élus pour que chacun puisse trouver sa place.

Proximité, résultats, richesses dans les quartiers, voilà le cercle vertueux qui conduit chaque jour les salariés et les bénévoles des Régies dans leurs missions. Pour cela, ils ont besoin d’emplois et de propositions concrètes pour poursuivre leur engagement c’est pourquoi j’ai tenue à renouveler mon soutien auprès du directeur de la Régie avec qui nous travaillons ensemble pour les habitants des 13ème et 14ème arrondissements.

Réforme des services de santé

Sylvie Andrieux, députée des Bouches du Rhône attire l’attention de M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé sur les inquiétudes des professionnels liées à la réforme des services de santé au travail.

En effet, la santé au travail fait partie intégrante de la santé publique et en raison de ses considérables enjeux humains et économiques, elle est devenue l’affaire de tous, individuellement et collectivement. L’attente de cette réforme, engagée lors du débat sur les retraites, compromet gravement l’exercice des responsabilités dans la prise en charge de la santé au travail des salariés par les professionnels. Les enjeux de cette réorganisation sont très importants.Il est donc indispensable de fournir une réponse à la pénibilité afin de réduire le risque de maladie professionnelle, notamment en améliorant les dispositifs de santé au travail.

Aussi, elle souhaiterait connaître les intentions du Gouvernement sur ce dossier et les mesures envisagées afin d’éviter que la situation préoccupante des services de santé au travail continue de se dégrader.

Défendre les Zones Franches Urbaines

Hier soir, je me suis rendue au Forum National des zones franches urbaines (ZFU) à la station Alexandre (14ème) pour défendre le dispositif d’aides et d’exonérations fiscales dans les zones dites sensibles. Les élus locaux mais également les chefs d’entreprises des ZFU étaient réunis pour que soit prolongé de cinq ans, au minimum, le dispositif des zones franches permettant l’installation d’entreprises dans les quartiers sensibles et favorisant l’emploi local.

En effet, ce dispositif d’exonérations fiscales et sociales financé par l’Etat permet à des entreprises de s’implanter plus facilement et de se développer dans des zones qui en ont grandement besoins. Ces entreprises bénéficient ainsi d’exonération de l’impôt sur les sociétés, de la taxe foncière ou des cotisations sociales pendant huit à quatorze ans et doivent en échange recruter des habitants issus des zones urbaines sensibles. Dans les quartiers des 13ème, 14ème et 15ème arrondissements, l’implantation d’entreprises dans les ZFU a permis de réduire quasiment de moitié le taux des demandeurs d’emplois faisant des ZFU un outils d’intégration efficace. La fin du dispositif marquerait donc la fin de cette dynamique dans des quartiers ou le chômage grimpe parfois jusqu’à 40%!

Forums pour l’emploi, pour la formation, soutien aux associations d’insertion : aux côtés du maire de secteur et des élus, nous travaillons dans la concertation pour le développement de l’économie et de l’emploi dans nos quartiers. Dans notre combat, l’apport des ZFU n’est plus à démontrer c’est pourquoi des sites tels que la station Alexandre située dans le quartier du Canet doivent continuer à accueillir des entrepreneurs et salariés originaires des quartiers du secteur. Plus encore que la création d’emplois, ces projets ont recrée du lien social dans certains quartiers. Nous devons donc nous mobiliser et appeler le gouvernement à revoir ses priorités lorsqu’il s’agit de faire des économies surtout lorsqu’il s’agit d’emplois.

Le 31 décembre prochain, ce dispositif incitatif pourrait s’arrêter c’est pourquoi je me joins aux 157 maires et présidents d’intercommunalités qui ont signé ensemble la « Déclaration commune » qui sera transmise au gouvernement.

Un week-end à vos cotés

Le week-end de l’Ascension a été l’occasion pour le maire de secteur M. Garo Hovsépian et  pour moi-même, de venir à votre rencontre et de partager ensemble un agréable moment. Nous tenons tout particulièrement à remercier l’ensemble des personnes qui nous ont accueillis et grâce auxquelles nous avons pu vous rencontrer. En effet, la vitalité d’un territoire tient aussi au dynamisme des associations et des bénévoles qui nous font partager leur idées et leurs envies pour nos quartiers. Ils est donc de notre devoir de les aider à poursuivre leurs actions en faveur des habitants des 13ème et 14ème arrondissements.

Jeudi 2 Juin, nous nous sommes rendu à la foire aux bestiaux et au vide grenier organisés par le Groupe St Eloi.

La journée s’est poursuivie par un vibrant hommage à Jean Masse, député des Bouches-du-Rhône décédé le 10 août 1987 à Marseille. Ami de Gaston Defferre, il fut député de 1956 à 1958 puis à nouveau de 1964 à 1978, sous la Cinquième République; mais la longue carrière politique de cet homme truculent et populaire fut avant tout locale, au service de ses électeurs de Marseille et des Bouches-du-Rhône.

Samedi 4 Juin, le week-end s’est poursuivi dans une ambiance conviviale et chaleureuse avec l’association arménienne culturelle et sportive, chnork kalustian, au stade de Frais Wallon. Malgré les intempéries, nous avons pu rencontrer les bénévoles ainsi que des habitants venus assister aux matchs.

Peu après, nous nous sommes rendu au quartier de La Marine Bleue afin de participer à la fête de fin d’année organisée par le centre d’animation. À cette occasion, des attractions étaient prévues afin que les enfants du quartier puissent s’amuser le temps d’un après-midi.

À leurs cotés, nous avons pu profiter ensemble des festivités en remerciant les bénévoles qui ont travaillé tout au long de l’année à nos cotés pour les quartiers des 13ème et 14ème arrondissements.

Question écrite à l’Assemblée : application de la réforme fiscale pour les villes moyennes

Sylvie Andrieux, députée des Bouches-du-Rhône attire l’attention de Monsieur le Ministre du Budget sur les conséquences de la réforme fiscale.

Les maires des villes moyennes et présidents de leurs intercommunalités ont constaté les nombreuses contraintes d’application de la réforme de la taxe professionnelle. Ils anticipent notamment une perte de ressources et de dynamisme fiscal dans leurs bassins de vie. En effet, d’après les résultats d’une étude menée par la FMVM*, le manque à gagner sur 155 territoires à l’horizon de 2015 serait évalué à 160 millions d’euros. Cette étude relève également qu’une majorité de villes moyennes et de leurs EPCI seront compensés des pertes de ces ressources par l’attribution d’une dotation de compensation gelée dans le temps.

Les élus  regrettent donc cet handicap de départ induit par une ressource figée ainsi que le flou pesant sur les recettes réelles des villes moyennes et leurs EPCI dans les prochaines années. En l’absence de données chiffrées précises sur les futures ressources fiscales, ils s’interrogent sur la possibilité de voter des budgets rigoureux en 2011. 

Le passage d’une fiscalité majoritairement économique (la taxe professionnelle) à un impôt ménage prépondérant (la taxe d’habitation) met à mal une compétence obligatoire, celle du développement économique de bassins de vie déjà frappées par les effets de la crise.

Elle lui demande ce que le Gouvernement entend faire pour réduire les contraintes d’application de la réforme de la taxe professionnelle?

*Fédération des Maires des Villes Moyennes